Procès-verbaux

Cette page regroupe tous les derniers procès-verbaux. Ils y seront ajoutés au fur et à mesure, dès qu’ils seront adoptés et disponibles.

Année 2025

• Séance 10 décembre

• Séance 12 novembre

• Séance 8 octobre

• Séance 10 septembre

• Séance 13 août

• Séance 9 juillet

• Séance 11 juin

• Séance 14 mai

• Séance 9 avril

• Séance 12 mars

• Séance 12 février

• Séance extraordinaire 3 février budget

• Séance extraordinaire 3 février adoption règlement 2024-01

• Séance 15 janvier

• Séance extraordinaire 13 janvier

Année 2024

• Séance extraordinaire 16 décembre

• Séance 11 décembre

• Séance extraordinaire 5 décembre

• Séance 13 novembre

• Séance extraordinaire 15 octobre

• Séance 9 octobre

• Séance 11 septembre

• Séance 14 août

• Séance 10 juillet

• Séance 12 juin

• Séance extraordinaire 3 juin

• Séance 8 mai

• Séance 10 avril

• Séance extraordinaire 19 mars

• Séance 13 mars

• Séance du 7 février

• Séance extraordinaire du 17 janvier

• Séance du 17 janvier

Année 2023

• Séance extraordinaire du 22 décembre

• Séance du 13 décembre

• Séance du 8 novembre

• Séance du 11 octobre

• Séance du 13 septembre

• Séance extraordinaire 29 août

• Séance du 23 août

• Séance du 12 juillet

• Séance du 14 juin

• Séance du 16 mai

• Séance du 12 avril

• Séance extraordinaire 29 mars

• Séance du 8 mars

• Séance du 8 février

• Séance extraordinaire Budget du 11 janvier

• Séance du 11 janvier

Année 2022

• Séance du 14 décembre

• Séance du 9 novembre

• Séance du 12 octobre

• Séance du 14 septembre ajournée au 21 septembre

• Séance extraordinaire 25 août

• Séance du 10 août devant public (prendre note que le règlement en annexe sera ajouté plus tard)

• Séance du 13 juillet devant public

• Séance du 15 juin devant public

• Séance du 11 mai devant public.

• Séance du 13 avril devant public.

• Séance du 23 mars devant public.

• Séance extraordinaire 16 mars devant public.

• Séance extraordinaire 15 février. La version audio est accessible ici.

• Séance du 9 février. La version audio est non disponible.

• Séance extraordinaire du 26 janvier. La version audio est accessible ici.

• Séance du 12 janvier. La version audio est accessible ici.

• Séance extraordinaire du 6 janvier (budget). La version audio est accessible ici .

Année 2021

• Séance du 8 décembre 2021

• Séance du 30 novembre 2021

• Séance du 4 octobre 2021

• Séance du 9 septembre 2021

• Séance extraordinaire du 18 août 2021.

• Séance du 11 août 2021

• Séance du 14 juillet 2021.

• Séance du 9 juin 2021.

• Séance du 12 mai 2021. La version audio est accessible ici.

• Séance du 14 avril 2021 . La version audio est accessible ici.

• Séance du 10 mars 2021. La version audio est accessible ici.

• Séance du 10 février 2021. La version audio est accessible ici.

• Séance extraordinaire 18 janvier 2021. La version audio du procès-verbal est accessible ici

• Séance du 13 janvier 2021. La version audio du procès-verbal est accessible ici

Année 2020

• Séance du 16 décembre 2020

• Séance extraordinaire 2 décembre 2020

• Séance extraordinaire du 19 novembre 2020

• Séance du 11 novembre 2020

• Séance du 14 octobre 2020

• Séance du 9 septembre 2020

• Séance du 12 août 2020

• Séance du 15 juillet 2020 Séance du 15 juillet (Fichier audio) Pour le télécharger, cliquez sur ce lien

• Séance du 10 juin 2020 Le fichier audio est trop volumineux pour être chargé.

• Séance du 13 mai 2020 Séance du 13 mai 2020 (Fichier audio) Pour le télécharger, cliquez sur ce lien

• Séance du 15 avril 2020

• Séance extraordinaire du 26 mars 2020

• Séance du 11 mars 2020

• Séance du 12 février 2020

• Séance du 15 janvier 2020

Année 2019

• Séance extraordinaire 13 décembre 2019

• Séance du 11 décembre 2019

• Séance extraordinaire du 25 novembre 2019

• Séance du 13 novembre 2019

• Séance extraordinaire du 30 octobre 2019

• Séance du 9 octobre 2019

• Séance extraordinaire du 17 septembre 2019

• Séance du 11 septembre 2019

• Séance du 14 août 2019

• Séance du 10 juillet 2019

• Séance du 20 juin 2019

• Séance extraordinaire du 29 mai 2019

• Séance du 8 mai 2019

• Séance extraordinaire du 29 avril 2019

• Séance du 10 avril 2019

• Séance extraordinaire du 2 avril 2019

• Séance extraordinaire sans convocation du 20 mars 2019

• Séance du 13 mars 2019

• Séance du 19 février 2019

• Séance extraordinaire du 23 janvier 2019

• Séance du 14 janvier 2019

Année 2018

• Séance extraordinaire du 20 décembre 2018

• Séance extraordinaire sur le budget du 20 décembre 2018

• Séance extraordinaire du 17 décembre 2018

• Séance du 11 décembre 2018

• Séance du 21 novembre 2018

• Séance extraordinaire du 31 octobre 2018

• Séance du 10 octobre 2018

• Séance du 6 septembre 2018

• Séance du 14 août 2018

• Séance du 10 juillet 2018

• Séance du 27 juin 2018

• Séance du 19 juin 2018 (reportée)

• Séance extraordinaire du 29 mai 2018

• Séance du 8 mai 2018

• Séance du 10 avril 2018

• Séance extraordinaire du 4 avril 2018 (Budget)

• Séance extraordinaire du 29 mars 2018

• Séance du 13 mars 2018

• Séance extraordinaire du 5 mars 2018

• Séance du 26 février 2018

• Séance du 13 février 2018 (ajournée)

• Séance du 23 janvier 2018